Douane+TVA et export vers UE /reste du monde

Vous souhaitez exporter vers la Suisse ? Importer de Chine ? Les formalités douanières ne sont pas simples ... Entraidons-nous ! Partageons notre expérience sur l'import/export.
cyberlp23
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Douane+TVA et export vers UE /reste du monde

Messagepar cyberlp23 » mar. 7 août 2018 21:07

Bonjour,

Je lance une activité dans laquelle je vends des produits culturels (livres, jeux) à des clients (particuliers) français mais aussi partout dans le monde.

J'ai commencé à me renseigner mais j'avoue ne pas être très au clair :
- Pour ce qui est de la TVA, étant autoentrepreneur je ne la facture pas. Mais quid des taxes locales à l'étranger ? Comment en tenir compte pour éviter que le client final qui reçoit le colis doive les payer ?

- Idem pour les frais de douane. J'ai lu qu'il y avait des franchises selon les pays : est-ce vraiment le cas ? Par exemple pour les USA, j'ai cru lire qu'il y avait une franchise autour de 300 $, cela signifie que si le colis envoyé a une valeur inférieure, le client final ne devra aucun frais de douane ? Y a-t-il un site qui indique les seuils de franchise pour les différents pays ?

Merci !
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CHRISTINEG
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Re: Douane+TVA et export vers UE /reste du monde

Messagepar CHRISTINEG » mer. 8 août 2018 08:59

Bonjour,
Si vos factures mentionnent que vous êtes exonéré de TVA (ce qui est le cas pour les autoentrepreneurs), la TVA sera normalement réglée dans le pays destinataire. Cela vaut pour els entreprises. Pour les particuliers, je ne pense que votre colis sera considéré comme TTC, mais il faudrait se renseigner pour être sûr.
Pour les douanes, les droits de douane sont différents selon le type de produit (en fonction du Taric) et le pays de destination.
Ainsi, par exemple, certains pays peuvent taxer un produit 0% et d'autres 50%.
En général, les droits de douane ne sont pas appliqués sur des toutes petites valeurs, le transporteur appliquant un forfait dans ses coûts de transport si vous expédiez en DDP (delivery duty paid ou franco domicile dédouané).

Christine
cyberlp23
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Re: Douane+TVA et export vers UE /reste du monde

Messagepar cyberlp23 » mer. 8 août 2018 09:06

Merci pour votre réponse Christine.

Pour les taxes, vous voulez dire que si le client final est un particulier, disons aux USA, il n'aurait pas à payer de taxe locale US sur le produit ? (donc c'est cela qu'il faut que je vérifie ?)

Pour la douane, nous envoyons nous-mêmes et passons par la Poste, du coup est-il également question de forfait ? Sachant qu'aucun envoi ne dépassera 50€ en valeur, pensez-vous que nous serons en franchise de douane dans à peu près tous les pays (Union Européenne, Amérique du Nord) ?
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CHRISTINEG
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Re: Douane+TVA et export vers UE /reste du monde

Messagepar CHRISTINEG » jeu. 9 août 2018 09:15

Bonjour,
Oui, vous devez bien vérifier le cas de la TVA locale. Par exemple, quand on envoie vers les DOM/TOM, les personnes repaient une TVA locale en plus des 20% réglés.

Compte-tenu de la valeur de vos envois, je ne pense pas que vous aurez de problèmes de douane d'autant que lors de l'émission du bordereau de transport, la poste ferra une facture pour douane incluant la valeur du produit. Mais si je me souviens bien, la Poste ne prend en général pas les colis commerciaux pour l'étranger (à vérifier toutefois, et tout dépend aussi du nombre de colis envoyé).

Concernant les franchises de douane, il est difficile de se prononcer car elles peuvent changer selon les gouvernements (par exemple, les USA veulent taxer très fortement els produits chinois)...

Christine

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